19:55NOUMEA 10:55PARIS
(+687) 46.03.00

langage

Mentions légales

Mentions légales

You are here

Copyright

La loi française du 11 mars 1957 n'autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective,  toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" – alinéa 1er de l'article 40).

Toute représentation ou reproduction abusive du site arbe.nc, par quelque procédure que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. Les textes mis en ligne sur le site de comeon.nc, sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle et légale de son auteur. Sauf accord express, le site comeon.nc n'autorise que la reproduction du titre des articles produits et non du texte qui l'accompagne (résumé du sommaire ou début de l'article). Dans tous les cas, ces textes originaux ne peuvent être cités qu'à condition de prévenir l'auteur.

Les liens présents sur ce site peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la rédaction du site arbe.nc.

Crédits

Design graphique et intégration HTML/CSS/JS : comeon

CMS: Drupal

Mentions légales

Le site comeon.nc est édité par ARBE

Société: ARBE

Forme juridique: SARL

Capital: 15 000 000 XPF

Adress du siège social: 37, promenade de Koutio - 98 835 Dumbéa

N° Identification: RCS Nouméa 67 B 026 641 (67 B 26 641)

Responsable de la Publication : Alexandre Bercion
Téléphone : +687 27 61 62 – Fax : +687 27 61 70
Email : alexandre.bercion@arbe.nc
Hébergement : Comeon serveur dédié chez la société LAGOON, Shop Center Vata 1 er étage – 101 route de l’Anse Vata- Nouméa- Nouvelle-Calédonie